Présentation de la marque ATELIER VITRAIL FANY-GLASS
Déposée le 22 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER VITRAIL FANY GLASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATELIER VITRAIL FANY-GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER VITRAIL FANY GLASS domicilié(e) 3 Place de l'Eglise, 95810 GRISY LES PLATRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 570 118 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGRIS Catherine - France.
La marque ATELIER VITRAIL FANY-GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER VITRAIL FANY-GLASS est expirée depuis le 22 octobre 2006.
ATELIER VITRAIL FANY GLASS a également déposé les autres marques suivantes : FANY GLASS
ATELIER VITRAIL FANY GLASS SARL - 3 Place de l'Eglise, 95810 GRISY LES PLATRES - France - SIREN 407570118
LEGRIS Catherine - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
verres pour vitres à l'exception de verres pour vitres de véhicule Portes non métalliques et fenêtres non métalliques (bois et poly vinyl chloride) Miroir (glace) Verres émaillés, peints, sérigraphiés Portes métalliques et fenêtres métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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