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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIER VICTORIA
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FREECAD
Marque expirée - Marque en non vigueur

FREECAD
ATELIER VICTORIA SA

Numéro de dépôt :
3475296
Date de dépôt :
18/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/01/2017
FREECAD de ATELIER VICTORIA

Présentation de la marque FREECAD

Déposée le 18 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) ATELIER VICTORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « FREECAD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIER VICTORIA domicilié(e) Z.A. de Kervendras,56250 SULNIAC - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 839 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER VICTORIA domicilié(e) Z.A. de Kervendras,56250 SULNIAC - 56250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREECAD est expirée depuis le 18 janvier 2017.

ATELIER VICTORIA a également déposé les autres marques suivantes : KEEPECO , FORCEMENT ATTACHANT , keeptop , ATELIER VICTORIA , ebena® , CONVERTO , ZENTOUCH , KEEPTOP


ATELIER VICTORIA SA - Z.A. de Kervendras,56250 SULNIAC - 56250 - France - SIREN 380839514


ATELIER VICTORIA - Z.A. de Kervendras,56250 SULNIAC - 56250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Métaux précieux et leurs et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes : horlogerie et instruments chronométriques, monnaies, porte-clefs de fantaisie, médailles.