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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIER VICTORIA
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FORCEMENT ATTACHANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORCEMENT ATTACHANT
ATELIER VICTORIA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4317169
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
FORCEMENT ATTACHANT de ATELIER VICTORIA

Présentation de la marque FORCEMENT ATTACHANT

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) ATELIER VICTORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORCEMENT ATTACHANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIER VICTORIA domicilié(e) Zone Artisanale de Kervendras - 56250 - SULNIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 839 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque FORCEMENT ATTACHANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCEMENT ATTACHANT arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

ATELIER VICTORIA a également déposé les autres marques suivantes : KEEPECO , keeptop , ATELIER VICTORIA , FREECAD , ebena® , CONVERTO , ZENTOUCH , KEEPTOP


ATELIER VICTORIA, Société Anonyme - Zone Artisanale de Kervendras - 56250 - SULNIAC - France - SIREN 380839514


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Liens métalliques ; liens métalliques antivols ; chaînes métalliques ; chaines métalliques antivols ; chaînes de sûreté ; attaches métalliques ; câbles métalliques non électriques ; anneaux métalliques ; bagues métalliques ; anneaux brisés en métaux communs pour clés ; bandes à lier métalliques ; bracelets d'identification métalliques ; brides [colliers] métalliques ; cadenas ; fermetures pour sacs métalliques ; fils métalliques ; fils à lier métalliques ; tendeurs de courroies métalliques ; porte-clés en métaux communs ; jetons métalliques pour chariots de supermarchés ;

Porte-clés de fantaisie ; chaînes [bijouterie] ; articles de bijouterie ; bracelets [bijouterie] ; breloques ; anneaux [bijouterie] ; insignes en métaux précieux ; jetons de cuivre ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; médailles ; porte-clés et chaînettes pour clés (bijouterie) ; jetons métalliques remplaçant les pièces de monnaie ;

Bandoulières [courroies] en cuir ; sangles de cuir ; attaches en cuir [maroquinerie] ; brides [harnais] ; cordons en cuir ; courroies en cuir [sellerie] ; étuis pour clés ; fils de cuir ; laisses ; lanières de cuir ;

Liens non métalliques ; liens non métalliques antivols ; câbles non métalliques ; câbles non métalliques antivols ; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux ; bandes à lier non métalliques ; cordages non métalliques ; cordes d'emballage ; élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux ; fils à lier non métalliques.