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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER VICTORIA
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CONVERTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVERTO
ATELIER VICTORIA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99770413
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque CONVERTO

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER VICTORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONVERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER VICTORIA domicilié(e) Z.A. de KERVENDRAS, 56250 SULNIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 839 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER VICTORIA - France.

La marque CONVERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERTO est expirée depuis le 19 janvier 2009.

ATELIER VICTORIA a également déposé les autres marques suivantes : KEEPECO , FORCEMENT ATTACHANT , keeptop , ATELIER VICTORIA , FREECAD , ebena® , ZENTOUCH , KEEPTOP


ATELIER VICTORIA (S.A.R.L.) - Z.A. de KERVENDRAS, 56250 SULNIAC - France - SIREN 380839514


ATELIER VICTORIA - France


Inscription le 13 juillet 1999 - Changement de nature juridique n°281196 - Publication au BOPI 1999-07-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaque non compris dans d'autres classes ; à savoir porte-clés fantaisie Joaillerie ; bijouterie Pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.