Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ATELIER
ATELIER SERVICES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4243612
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2026
L\'ATELIER de ATELIER SERVICES

Présentation de la marque L'ATELIER

Déposée le 26 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER SERVICES domicilié(e) 1 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 912 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

ATELIER SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER , ATELIER 360o , L'ATELIER LA REFERENCE OPERATIONNELLE EN TECHNOLOGIES ET BUSINESS , Monsieur Tech , ATELIER SERVICES


ATELIER SERVICES, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 433912862


SELAS CASALONGA - 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Produits de l'imprimerie, albums, brochures, cahiers, calendriers, imprimés, journaux, lettres d'information, périodiques, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;

Aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; estimation en affaires commerciales, diffusion d'annonces publicitaires ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale ; comptabilité ; établissement de déclarations fiscales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; études de marché ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; prévisions économiques ; établissement de relevés de compte ; information statistique, vérification de comptes ; services d'informations, de conseils et d'assistance administratifs, commerciaux et stratégiques aux entreprises dans les domaines des technologies de l'information et de la communication ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation de salons à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, publicité en ligne et sur des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; location de temps publicitaire sur des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; courrier électronique publicitaire ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; services d'informations, de conseils et d'assistance administratifs et commerciaux pour la mise en oeuvre de paiements sécurisés pour le commerce en ligne sur des réseaux de communications informatiques de type Internet ; estimation en affaires commerciales ; recherches en marketing ;

Affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, services actuariels, affacturage, agences de crédit, agences de recouvrement de créances, analyse financière, assurances notamment assurance habitation et assurance loyers impayés, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, courtage en biens immobiliers, évaluation de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers, consultation en matière immobilière, estimations financières de biens immobiliers, informations en matière immobilière, cote en bourse, courtage en bourse, caisses de prévoyance, investissement de capitaux, traitement de paiement par cartes de crédit, traitement de paiement par cartes de débit, services de cautionnement, opérations de change, vérification des chèques, émission des chèques de voyage, émission de chèques bancaires, dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, courtage en assurances, crédit, crédit-bail, dépôt de valeurs, émission de bons de valeur, émission de cartes de crédit, émission de cartes de fidélité (service financier), épargne, estimations financières (assurances, banques, immobilier), services d'estimations fiscales, services fiduciaires, services de financement, informations financières, constitution de fonds communs de placement, placement de fonds, transfert électronique de fonds, gérance d'immeubles, gérance de fortunes, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobilier), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, opérations bancaires, opérations financières, opérations monétaires, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance), transactions financières, banque directe (home-banking) ; services d'informations, de conseils et d'assistance bancaires, financiers et monétaires aux entreprises dans les domaines des technologies de l'information et de la communication ; services bancaires, financiers, monétaires, d'assurances et immobiliers en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;

Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par réseaux de fibres optiques, communications par réseaux de télécommunications, par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet, communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, transmission de courriels, transmission d'informations, de messages et d'images par satellite, par réseaux de télécommunications (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet, fourniture d'accès à des sites électroniques permettant notamment le commerce en ligne ; raccordement par télécommunications à des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; fourniture d'accès à un site électronique sur réseau de communications informatiques de type Internet permettant notamment le commerce en ligne et des services de banque distance ; informations dans les domaines des technologies de l'information et de la communication ;

Organisation de voyages d'études.

Education, formation ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; édition et publication de lettres d'information, de journaux, de revues, de livres et de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres, de lettres d'information et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de conférences, services de téléconférences, enseignement à distance, formation pratique (démonstration), informations en matière d'enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation dans les domaines des technologies de l'information et de la communication ;

Création (conception) et entretien (mise à jour) de sites informatiques pour des tiers ; hébergement de sites informatiques de tiers ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation et étude de projets techniques en matière de technologies de l'information et de la communication ; contrôle de qualité ; expertise et veille technologique dans les domaines des technologies de l'information et de la communication ; conception, mise à jour et maintenance de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur et de réseaux de communications informatiques ; recherches et développement de nouveaux produits et services pour des tiers ; recherche dans les domaines des technologies de l'information et de la communication ; service de design commercial.