Marque enregistrée - Marque en vigueur

318 CITE RADIEUSE
Atelier Semeur Lda., Société de droit portugais CRC 509363318

Numéro de dépôt :
4184578
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2025
318 CITE RADIEUSE de Atelier Semeur Lda

Présentation de la marque 318 CITE RADIEUSE

Déposée par voie électronique le 29 mai 2015 par la société étrangère Atelier Semeur Lda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 318 CITE RADIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la société étrangère Atelier Semeur Lda domicilié(e) 60 rua Alegre, 4580-402 Gondalaes Prd - Portugal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BONNAFFONS - ANDRE, M. Jean André domicilié(e) 35 rue Paradis - 13001 - Marseille - France.

La marque 318 CITE RADIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 318 CITE RADIEUSE arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.


Atelier Semeur Lda., Société de droit portugais CRC 509363318 - 60 rua Alegre, 4580-402 Gondalaes Prd - Portugal


SELARL BONNAFFONS - ANDRE, M. Jean André - 35 rue Paradis - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ;

Lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; vente au détail de cosmétiques ; vente au détail de lunettes, étuis à lunettes, étuis de transport pour ordinateurs et téléphones portables ; vente au détail de produits en cuirs et imitations du cuir, valises, parapluies, parasols, sacs, portefeuilles, sacs à main ; vente au détail de tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, linge de maison ; vente au détail de vêtements, chaussures et chapellerie.