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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER SEDAP
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SEDAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEDAP
ATELIER SEDAP, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1571371
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2030

Présentation de la marque SEDAP

Déposée le 22 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER SEDAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER SEDAP domicilié(e) 3 avenue du Professeur Jean Rouxel, Espace Performance I - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 868 801 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque SEDAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEDAP arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.

ATELIER SEDAP a également déposé les autres marques suivantes : LUCID , VELISTRAT


ATELIER SEDAP, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 avenue du Professeur Jean Rouxel, Espace Performance I - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 868801218


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1999 n°2157684 - Publication au BOPI 1999-11-22

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2009 n°2423614 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-25

Inscription le 19 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°776168 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-19

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2019 n°2729786 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-04

Appareils d'éclairage, abat jour, appliques, lampadaires, lampes, pieds de lampes, plafonniers, stèles éclairantes, suspensions.Produits isolants, notamment panneaux et autres éléments isolants en plâtre, armés, chargés, sandwiches ou non.Matériaux et éléments de construction non métalliques, plus particulièrement plâtre et éléments de forme en plâtre tels que balustres, chambranles, chapiteaux, cimaises, colonnes, corps de vitrine, consoles, coquilles, corniches, frises, lambris, mains courantes, moulures, niches, plaques et panneaux décoratifs ou non, parements de cheminée, cheminées, pilastres, têtes de pilastres, rosaces, socles, stèles, trumeaux. Meubles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.