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Marques déposées par Atelier Sainte Victoire
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Sainte-Victoire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sainte-Victoire
Atelier Sainte Victoire

Numéro de dépôt :
4560872
Date de dépôt :
19/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2029
Sainte-Victoire de Atelier Sainte Victoire

Présentation de la marque Sainte-Victoire

Déposée par voie électronique le 19 juin 2019 par Atelier Sainte Victoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sainte-Victoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est Atelier Sainte Victoire domicilié(e) Avenue Pauline de Simiane - 13320 - Bouc bel air - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David Desquiens domicilié(e) Avenue Pauline de Simiane - 13320 - Bouc Bel Air - France.

La marque Sainte-Victoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sainte-Victoire arrivera à expiration en date du 19 juin 2029.


Atelier Sainte Victoire - Avenue Pauline de Simiane - 13320 - Bouc bel air - France


Monsieur David Desquiens - Avenue Pauline de Simiane - 13320 - Bouc Bel Air - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.