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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER ROANNAIS DE MAROQUINERIE
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SDC CREATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SDC CREATION
ATELIER ROANNAIS DE MAROQUINERIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97668277
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2027

Présentation de la marque SDC CREATION

Déposée le 7 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER ROANNAIS DE MAROQUINERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SDC CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER ROANNAIS DE MAROQUINERIE domicilié(e) 51 rue de la Chaize - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 272 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque SDC CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SDC CREATION arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

ATELIER ROANNAIS DE MAROQUINERIE a également déposé les autres marques suivantes : GORDY , Hector et anouK


ATELIER ROANNAIS DE MAROQUINERIE, Société par Actions Simplifiée - 51 rue de la Chaize - 42300 - ROANNE - France - SIREN 312272958


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Inscription le 22 mai 2007 - Changement de nature juridique n°454386 - Publication au BOPI 2007-05-22

Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335416 - Publication au BOPI 2007-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Inscription le 15 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°701942 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2640989 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-20

Articles pour reliure, articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), agendas, blocs, carnets, chemises pour documents, corbeilles à courrier, boîtes en carton ou en papier, coupe-papiers, couvertures, écritoires, marques pour livres, serre-livres, sous-mains, porte-stylos, porte-crayons, porte-plumes, presse-papier. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-documents, porte-feuilles, porte-monnaie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.