Atelier Roannais de Maroquinerie, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4049378
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2023
Présentation de la marque Hector et anouK
Déposée le 22 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier Roannais de Maroquinerie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Hector et anouK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier Roannais de Maroquinerie domicilié(e) 51 rue de la Chaize, BP 20230 - 42333 - ROANNE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 272 958 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Roannais de Maroquinerie, M. Chaux Alexandre domicilié(e) 51 rue de la Chaize, BP 20230 - 42333 - ROANNE cedex - France.
La marque Hector et anouK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hector et anouK est expirée depuis le 22 novembre 2023.
Atelier Roannais de Maroquinerie a également déposé les autres marques suivantes : SDC CREATION , GORDY
Atelier Roannais de Maroquinerie, Société par actions simplifiée - 51 rue de la Chaize, BP 20230 - 42333 - ROANNE cedex - France - SIREN 312272958
Atelier Roannais de Maroquinerie, M. Chaux Alexandre - 51 rue de la Chaize, BP 20230 - 42333 - ROANNE cedex - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 28 avril 2014 - Retrait partiel n°623131 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-28
Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Etuis pour téléphone portable ou tablette électronique ;
Autocollants (articles de papeterie), blocs (papeterie), articles de bureau à l'exception des meubles, calendriers, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), livres, nécessaires pour écrire / écritoires, pochettes pour documents, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, articles pour reliures, répertoires, sacs / sachets / pochettes / enveloppes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sous-main / tablettes à écrire, stylographes / stylos ;
Produits en cuir ou imitations de cuir et produits de maroquinerie à savoir sacs et sacs à mains (non en métal précieux), pochettes à main / sacs-pochettes, bourses (sacs), sacs besaces, sacs à bandoulière, fourre-tout, sacs baluchons, sacs de voyage, malles, valises, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », pochettes à maquillage vides, sacs à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de plage, sacs / pochettes / enveloppes / sachets pour l'emballage en cuir ou imitations de cuir, sacoches à outils vides, mallettes pour documents / porte-documents, cartables, serviettes (maroquinerie), sacs / cartables / serviettes d'écolier, étuis pour cartes de crédit, portefeuilles, porte-billets, bourses / porte-monnaie, étuis pour carnets de chèque, étuis et présentoirs pour cartes de visite, étuis pour permis de conduire et/ou carte grise, étuis pour clés (maroquinerie), étuis à stylos, couvertures d'agenda, couvertures de carnet, couvertures de répertoires, bandoulières / brides / laisses / lanières / cordons / courroies / sangles en cuir ou imitations de cuir, boîtes à chapeaux en cuir ou imitations de cuir, boîtes et caisses en cuir ou imitations de cuir, parapluies et fourreaux de parapluies, colliers pour animaux, laisses pour animaux, sacs de transport pour animaux, gibecières, carnassières, carniers, porte-étiquette de bagage (maroquinerie), pochettes (maroquinerie) pour billetterie de voyage et passeport dites « compagnons de voyage ».
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