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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier Ressources
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FORMACT&SENS L'HOMME, DES VALEURS ET DES COMPETENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMACT&SENS L'HOMME, DES VALEURS ET DES COMPETENCES
Atelier Ressources, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4091760
Date de dépôt :
09/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/05/2024
FORMACT&SENS L\'HOMME, DES VALEURS ET DES COMPETENCES de Atelier Ressources

Présentation de la marque FORMACT&SENS L'HOMME, DES VALEURS ET DES COMPETENCES

Déposée le 9 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier Ressources auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FORMACT&SENS L'HOMME, DES VALEURS ET DES COMPETENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier Ressources domicilié(e) dont le siège social est s 24 Rue Atlantis - 87069 - LIMOGES CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 512 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexis BAUDOUIN, Avocat, SCP TENFRANCE domicilié(e) BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France.

La marque FORMACT&SENS L'HOMME, DES VALEURS ET DES COMPETENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091760.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMACT&SENS L'HOMME, DES VALEURS ET DES COMPETENCES est expirée depuis le 9 mai 2024.

Atelier Ressources a également déposé les autres marques suivantes : NUTRICULTURE LA CUISINE QUE VOUS RESSEMBLE , Atelier ressources – Solutions d'accompagnement


Atelier Ressources, Société par Actions Simplifiée - dont le siège social est s 24 Rue Atlantis - 87069 - LIMOGES CEDEX 3 - France - SIREN 527512040


Alexis BAUDOUIN, Avocat, SCP TENFRANCE - BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

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