Déposée le 6 janvier 1986 par ATELIER REALISATIONS MECANIQUES OUTILLAGES AERONAUTIQUES (sigle A.R.M.O.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUAMIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ATELIER REALISATIONS MECANIQUES OUTILLAGES AERONAUTIQUES (sigle A.R.M.O.A.), domicilié(e) Z.I. des Hautes Garennes F-78570 CHANTELOUP-LES-VIGNES (dossier no 2062848) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS domicilié(e) (dossier no 2062848) - France.
La marque AQUAMIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAMIST est expirée depuis le 6 janvier 2006.
ATELIER REALISATIONS MECANIQUES OUTILLAGES AERONAUTIQUES (sigle A.R.M.O.A.) - Z.I. des Hautes Garennes F-78570 CHANTELOUP-LES-VIGNES (dossier no 2062848) - France
Cabinet LORDONNOIS - (dossier no 2062848) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24
Renouvellement sans limitation le 5 février 1996 n°2062848 - Publication au BOPI 1996-02-05
Inscription le 14 mars 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°198946 - Publication au BOPI 1996-03-14
Inscription le 7 mars 1996 - Recours en restauration n°198725 - Publication au BOPI 1996-03-07
Inscription le 19 février 1996 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°197820 - Publication au BOPI 1996-02-19
Inscription le 16 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67465 - Publication au BOPI 1992-09-16
Appareils et installations, notamment humidificateurs d'air pour locaux - pour la pulvérisation et la projection de fluides, notamment d'un brouillard air-eau -, leurs différentes parties et accessoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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