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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIER REALISATION MECANIQUE OUTILLAGE AERONAUTIQUE ARMOA
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AQUACONER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUACONER
ATELIER REALISATION MECANIQUE OUTILLAGE AERONAUTIQUE ARMOA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1630727
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020

Présentation de la marque AQUACONER

Déposée le 3 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ATELIER REALISATION MECANIQUE OUTILLAGE AERONAUTIQUE ARMOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUACONER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIER REALISATION MECANIQUE OUTILLAGE AERONAUTIQUE ARMOA domicilié(e) Z.I. des Hautes Garennes - 78570 - CHANTELOUP-LES-VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 804 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE Cedex - France.

La marque AQUACONER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUACONER est expirée depuis le 3 décembre 2020.


ATELIER REALISATION MECANIQUE OUTILLAGE AERONAUTIQUE ARMOA, Société anonyme - Z.I. des Hautes Garennes - 78570 - CHANTELOUP-LES-VIGNES - France - SIREN 739804502


SCHMIT CHRETIEN - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2000 n°2181972 - Publication au BOPI 2000-09-14

Inscription le 16 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67465 - Publication au BOPI 1992-09-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2011 n°2458910 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562598 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

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