Déposée le 13 décembre 1993 par l'association loi 1901 Atelier Protégé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES SEGALINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 Atelier Protégé domicilié(e) RN 88, 12800 NAUCELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 633 308 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France SIOHAN Atelier Protégé - France.
La marque LES SEGALINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEGALINES est expirée depuis le 13 décembre 2003.
Atelier Protégé a également déposé les autres marques suivantes : COLLINES D'OC , CLARAMEL
Atelier Protégé - Association Loi 1901 - RN 88, 12800 NAUCELLE - France - SIREN 775633308
France SIOHAN Atelier Protégé - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Confitures de fruits et de lait Volailles Café
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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