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Marques déposées par la société étrangère ATELIER PROTEGE "LES ERABLES" ASBL
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DECAMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECAMAT
ATELIER PROTEGE "LES ERABLES" ASBL, société de droit belge

Numéro de dépôt :
1445612
Date de dépôt :
19/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1998

Présentation de la marque DECAMAT

Déposée le 19 janvier 1988 par la société étrangère ATELIER PROTEGE "LES ERABLES" ASBL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ATELIER PROTEGE "LES ERABLES" ASBL domicilié(e) rue du Saulchoir 56, KAIN (Belgique). - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DECAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAMAT est expirée depuis le 19 janvier 1998.


ATELIER PROTEGE "LES ERABLES" ASBL, société de droit belge - rue du Saulchoir 56, KAIN (Belgique). - Belgique


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

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