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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER PROTEGE LA FEUILLADE
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ATELIER PROTEGE LA FEUILLADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER PROTEGE LA FEUILLADE
SARL ATELIER PROTEGE LA FEUILLADE

Numéro de dépôt :
3153483
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2012
ATELIER PROTEGE LA FEUILLADE de ATELIER PROTEGE LA FEUILLADE

Présentation de la marque ATELIER PROTEGE LA FEUILLADE

Déposée le 8 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER PROTEGE LA FEUILLADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATELIER PROTEGE LA FEUILLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER PROTEGE LA FEUILLADE domicilié(e) RUE PANHARD LEVASSOR,87022 LIMOGES CEDEX 09 - 87022 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 900 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICAUD JEAN CLAUDE ATELIER PROTEGE LA FEUILLADE domicilié(e) RUE PANHARD LEVASSOR,87022 LIMOGES CEDEX 09 - 87022 - France.

La marque ATELIER PROTEGE LA FEUILLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER PROTEGE LA FEUILLADE est expirée depuis le 8 mars 2012.


SARL ATELIER PROTEGE LA FEUILLADE - RUE PANHARD LEVASSOR,87022 LIMOGES CEDEX 09 - 87022 - France - SIREN 347900235


NICAUD JEAN CLAUDE ATELIER PROTEGE LA FEUILLADE - RUE PANHARD LEVASSOR,87022 LIMOGES CEDEX 09 - 87022 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles) Matériaux pour la brosserie et matériel de nettoyage (produits d'entretien)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.