Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Atelier protégé HANDINNOV (ASSOCIATION DE GESTION
/
BI-RAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BI-RAM
Atelier protégé HANDINNOV (ASSOCIATION DE GESTION), avenue du Pont, VIEILLE-BRIOUDE, 43100 BRIOUDE.

Numéro de dépôt :
1284783
Date de dépôt :
24/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1994
BI-RAM de Atelier protégé HANDINNOV (ASSOCIATION DE GESTION

Présentation de la marque BI-RAM

Déposée le 24 septembre 1984 par Atelier protégé HANDINNOV (ASSOCIATION DE GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BI-RAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Atelier protégé HANDINNOV (ASSOCIATION DE GESTION), avenue du Pont, VIEILLE-BRIOUDE, 43100 BRIOUDE. - France.

La marque BI-RAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BI-RAM est expirée depuis le 24 septembre 1994.


Atelier protégé HANDINNOV (ASSOCIATION DE GESTION), avenue du Pont, VIEILLE-BRIOUDE, 43100 BRIOUDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Appareil de locomotion par terre et jeu de plein air.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].