CITEPHILE UN RESEAU POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT URBAIN
Présentation de la marque CITEPHILE UN RESEAU POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT URBAIN
Déposée le 21 février 1995 par la société Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement Urbain Montpellier Mèze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITEPHILE UN RESEAU POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT URBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CITEPHILE UN RESEAU POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT URBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITEPHILE UN RESEAU POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT URBAIN est expirée depuis le 21 février 2005.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13