Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITEPHILE UN RESEAU POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT URBAIN
Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement Urbain Montpellier Mèze

Numéro de dépôt :
95559792
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2005

Présentation de la marque CITEPHILE UN RESEAU POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT URBAIN

Déposée le 21 février 1995 par la société Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement Urbain Montpellier Mèze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITEPHILE UN RESEAU POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT URBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la société Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement Urbain Montpellier Mèze domicilié(e) Maison de l'Environnement, 16 rue Ferdinand Fabre, 34000 Montpellier - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 735 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BURGER APIEU Montpellier Mèze - France.

La marque CITEPHILE UN RESEAU POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT URBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITEPHILE UN RESEAU POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT URBAIN est expirée depuis le 21 février 2005.


Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement Urbain Montpellier Mèze - Maison de l'Environnement, 16 rue Ferdinand Fabre, 34000 Montpellier - France - SIREN 331735639


Jean BURGER APIEU Montpellier Mèze - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

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