ATELIER PERCEVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
96656757
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2026
Présentation de la marque P PERCEVAL
Déposée le 23 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER PERCEVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « P PERCEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-05 du 31 janvier 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER PERCEVAL domicilié(e) 20 Avenue des Etats-Unis - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 463 990 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAETAMARK, M. PRZYBOROWSKI Xavier domicilié(e) 3 Allée du Stade - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France.
La marque P PERCEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIER PERCEVAL, Société à responsabilité limitée - 20 Avenue des Etats-Unis - 63300 - THIERS - France - SIREN 408463990
Cabinet LAETAMARK, M. PRZYBOROWSKI Xavier - 3 Allée du Stade - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345461 - Publication au BOPI 2007-06-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2016 n°2632097 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-12
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes et cuillers (couverts); Armes blanches, Rasoirs; Epées; Sabres et fourreaux de sabres, Fusils et pierres à aiguiser, Instruments pour l'affutage, Tondeuses (instruments à main) à barbe, Casse-noix (non en métaux précieux), Appareils à main non électriques à friser les cheveux, cuirs à aiguiser et cuirs à rasoirs, Ecussonnoirs, Appareils pour l'épilation, Equerres (outils), Estampeurs; Etaux; Etuis pour rasoir et lames de rasoir, Coupe-Légumes, Coupe-ongles, Crics à main, Faucilles et faux; Fraises (outils), Piolets à Glace, Ouvre-Huîtres, Hachettes et Haches, Pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticide (outils), Lames de scie (partie d'outils), Limes à Ongles Harpons pour la pêche, nécessaires de rasage; Appareils pour percer les oreilles; Pics, pilons (outils) et pioches; Pinces à épiler; Pinces à sucre; Poinçons (outils); Serpes et serpettes; Tondeuses à main pour le gazon, Tondeuses pour les cheveux; Tournevis; Truelles; Villebrequins (outils); Trépans (outils); Scies (outils) et sécateurs; Rateaux (outils) et ratissoires; Tisonniers. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; Membres, yeux et dents artificiels; Articles orthopédiques; Prothèses; Organes artificiels; Stimulateurs cardiaques; Matériel de suture et Catgut; Préservatifs; Tétines et Biberons; Thermomètres à usage médical; Lampes et filtres à ultra-violets à usage médical, Vibromasseurs; Lasers àusage médical; Appareils de mesure de la tension artérielle; Tampons et bouchons pour les oreilles; Appareils et installations pour la production de rayons X, ou pour la protection contre les rayons X; Appareils de respiration artificielle; Appareils de réanimation; Appareils de radiologie; Appareils d'analyse du sang; Soie dentaire; Sondes à usage médical; Appareils pour le traitement de la surdité; Bandages; Aiguilles à usage médical; Bas élastiques et bas pour les varices, Brancards; Camisoles de force; Canules et cathéters; Ceintures abdominales; Béquilles et Attelles; Electrocardiographes. Armes à feu; Munitions et projectiles, Poudres et explosifs; Mèches, amorces et cartouches explosives; Feux d'artifices, produits pyrotechniques et fusées de signalisation, Parties constitutives des armes à feu; Dispositifs de visée (sauf lunettes), Armes lourdes; Armes automotrices; Etuis pour fusils, Armes de protection à base de gaz lacrymogène; Lance-Harpons (armes); Lance-Roquettes; Mines (mêches); Mires d'armes à feu; Pistolets à air; Bois de fusils; Ecouvillons pour nettoyer les armes à feu; Fulmicoton; Engins Ballistiques; Bandouillères pour armes; Capsules et cordeaux d'allumage; Tourillons d'armes lourdes; Tréteauxet Supports pour le tir; Signaux de brouillard et signaux de brume explosifs
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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