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Marques déposées par l'association loi 1901 ATELIER PATINE
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"ATELIER PATINE".
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ATELIER PATINE".
ASSOCIATION ATELIER PATINE (lois 1901)

Numéro de dépôt :
1369236
Date de dépôt :
01/09/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/1996

Présentation de la marque "ATELIER PATINE".

Déposée le 1 septembre 1986 par l'association loi 1901 ATELIER PATINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "ATELIER PATINE". » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ATELIER PATINE domicilié(e) 83, 81, cours Anatole France, 33000 BORDEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. ROZES SON PRESIDENT - France.

La marque "ATELIER PATINE". a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ATELIER PATINE". est expirée depuis le 1 septembre 1996.


ASSOCIATION ATELIER PATINE (lois 1901) - 83, 81, cours Anatole France, 33000 BORDEAUX. - France


J.P. ROZES SON PRESIDENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Restauration de meubles anciens et objets d'art. Traitement sols et boiserie de l'habitat.