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Marques déposées par l'association loi 1901 Atelier Parisien d'Urbanisme
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TF TRAM FRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TF TRAM FRET
Atelier Parisien d'Urbanisme, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3897299
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/02/2022
TF TRAM FRET de Atelier Parisien d\'Urbanisme

Présentation de la marque TF TRAM FRET

Déposée le 14 février 2012 par l'association loi 1901 Atelier Parisien d'Urbanisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TF TRAM FRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Atelier Parisien d'Urbanisme domicilié(e) 17 Boulevard Morland - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Parisien d'Urbanisme, M. Hervé Levifve domicilié(e) 17 Boulevard Morland - 75004 - PARIS - France.

La marque TF TRAM FRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TF TRAM FRET est expirée depuis le 14 février 2022.

Atelier Parisien d'Urbanisme a également déposé les autres marques suivantes : EN 4 PAGES , TRAMFRET


Atelier Parisien d'Urbanisme, association loi 1901 - 17 Boulevard Morland - 75004 - PARIS - France


Atelier Parisien d'Urbanisme, M. Hervé Levifve - 17 Boulevard Morland - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage.