Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABASSON
ATELIER MOBILE - ACTION MUSICALE (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1390988
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
07/11/1995
CABASSON de ATELIER MOBILE - ACTION MUSICALE

Présentation de la marque CABASSON

Déposée le 7 novembre 1985 par l'association loi 1901 ATELIER MOBILE - ACTION MUSICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « CABASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ATELIER MOBILE - ACTION MUSICALE domicilié(e) 105, avenue Jean Guiton, 17000 LA ROCHELLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDY. - France.

La marque CABASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABASSON est expirée depuis le 7 novembre 1995.


ATELIER MOBILE - ACTION MUSICALE (association loi 1901) - 105, avenue Jean Guiton, 17000 LA ROCHELLE. - France


LANDY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

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