Déposée le 31 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER LZC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Morning » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER LZC domicilié(e) 2 rue Marcellin Berthelot - 93100 - MONTREUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURIANE RAYNAUD AVOCAT, Mme RAYNAUD LAURIANE domicilié(e) 38 RUE DE LIEGE - 75008 - PARIS - France.
La marque Morning a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIER LZC, SARL - 2 rue Marcellin Berthelot - 93100 - MONTREUIL - France
LAURIANE RAYNAUD AVOCAT, Mme RAYNAUD LAURIANE - 38 RUE DE LIEGE - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 3 décembre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°658942 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Conseils en architecture ; conseils lors de la formation de pages d'accueil et de sites Internet ; conception de pages d'accueil et de sites Web ; services d'un entrepreneur, à savoir préparation technique de projets de construction ; services d'un architecte, d'un dessinateur graphique, d'un graphiste, d'un dessinateur industriel, d'un architecte d'intérieur ; d'un décorateur d'intérieur, création de pages Web ; gestion d'infrastructures, à savoir services d'un architecte et d'un ingénieur civil dans le cadre de la gestion d'infrastructures et de la planification de la construction ; conception de pages Web ; services de conception d'emballage ; services d'ingénieurs ; création d'animations informatisées (programmation) ; architecture urbaine.
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