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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atelier Loire
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EXPRESSIONS VITRAIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXPRESSIONS VITRAIL
Atelier Loire, SARL

Numéro de dépôt :
4237962
Date de dépôt :
05/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/01/2026
EXPRESSIONS VITRAIL de Atelier Loire

Présentation de la marque EXPRESSIONS VITRAIL

Déposée le 5 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atelier Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EXPRESSIONS VITRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atelier Loire domicilié(e) 16 Rue d'Ouarville - 28300 - LEVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 308 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Loire, M. LOIRE Bruno domicilié(e) 16 Rue d'Ouarville - 28300 - LEVES - France.

La marque EXPRESSIONS VITRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPRESSIONS VITRAIL arrivera à expiration en date du 5 janvier 2026.


Atelier Loire, SARL - 16 Rue d'Ouarville - 28300 - LEVES - France - SIREN 380308312


Atelier Loire, M. LOIRE Bruno - 16 Rue d'Ouarville - 28300 - LEVES - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients).