Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Atelier Logement Solidaire
/
Alternativ'hôtel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alternativ'hôtel
Atelier Logement Solidaire, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4106328
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/07/2024
Alternativ\'hôtel de Atelier Logement Solidaire

Présentation de la marque Alternativ'hôtel

Déposée le 7 juillet 2014 par l'association loi 1901 Atelier Logement Solidaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Alternativ'hôtel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Atelier Logement Solidaire domicilié(e) 11 rue Marmontel, C/O Cimade 63 - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 025 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Logement Solidaire, M. Bouhier Emmanuel domicilié(e) 11 rue Marmontel, C/O Cimade 63 - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque Alternativ'hôtel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alternativ'hôtel est expirée depuis le 7 juillet 2024.


Atelier Logement Solidaire, Association loi 1901 - 11 rue Marmontel, C/O Cimade 63 - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 525025920


Atelier Logement Solidaire, M. Bouhier Emmanuel - 11 rue Marmontel, C/O Cimade 63 - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Hébergement temporaire.