Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Atelier le Cabochon
/
ATELIER LE CABOCHON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER LE CABOCHON
Atelier le Cabochon, EURL

Numéro de dépôt :
3997199
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2023
ATELIER LE CABOCHON de Atelier le Cabochon

Présentation de la marque ATELIER LE CABOCHON

Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Atelier le Cabochon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER LE CABOCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Atelier le Cabochon domicilié(e) 23-25 Rue de Dieuze - 57670 - FRANCALTROFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 461 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier le Cabochon, Mlle Vinciane KAMECKI domicilié(e) 23-25 Rue de Dieuze - 57670 - FRANCALTROFF - France.

La marque ATELIER LE CABOCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER LE CABOCHON est expirée depuis le 11 avril 2023.


Atelier le Cabochon, EURL - 23-25 Rue de Dieuze - 57670 - FRANCALTROFF - France - SIREN 531461168


Atelier le Cabochon, Mlle Vinciane KAMECKI - 23-25 Rue de Dieuze - 57670 - FRANCALTROFF - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.