Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LICORNE D'OR France
ATELIER LA LICORNE Sarl

Numéro de dépôt :
99817293
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque LA LICORNE D'OR France

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER LA LICORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA LICORNE D'OR France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER LA LICORNE domicilié(e) Route de Castelnaudary, 31250 REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 661 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER LA LICORNE - France.

La marque LA LICORNE D'OR France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817293.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LICORNE D'OR France est expirée depuis le 14 octobre 2009.


ATELIER LA LICORNE Sarl - Route de Castelnaudary, 31250 REVEL - France - SIREN 391661600


ATELIER LA LICORNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Coutellerie, couverts de table. Services à salade, non en métaux précieux. Fourchettes, cuillères. Rasoirs. Pelles à dessert. Articles de découpe. Produits en corne, en os, non compris dans d'autres classes à savoir, boîtes à pilules, miroir. Chausses-pieds, cadres, boîtes à bijoux non en métaux précieux Coupe papier (articles de bureau), stylos. Barettes à cheveux. Bijoux fantaisie. Peignes, brosses, brosses à barbe, ustensiles et récipients pour la cuisine et la table. Gobelets non en métaux précieux.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.