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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) atelier l'estey
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DECLINATIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECLINATIO
atelier l'estey, sarl

Numéro de dépôt :
3770318
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2020
DECLINATIO de atelier l\'estey

Présentation de la marque DECLINATIO

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) atelier l'estey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECLINATIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) atelier l'estey domicilié(e) 16 zone artisanale - 33740 - ares - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 068 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, atelier l'estey domicilié(e) 16 zone artisanale - 33740 - ares - France.

La marque DECLINATIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLINATIO est expirée depuis le 29 septembre 2020.


atelier l'estey, sarl - 16 zone artisanale - 33740 - ares - France - SIREN 382068922


atelier l'estey - 16 zone artisanale - 33740 - ares - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.