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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER JOYEUX
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LE KWALE COMMUNICATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE KWALE COMMUNICATION
ATELIER JOYEUX S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92413693
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
26/03/2002

Présentation de la marque LE KWALE COMMUNICATION

Déposée le 26 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER JOYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LE KWALE COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER JOYEUX domicilié(e) Le Plessis, 85320 ROSNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER JOYEUX - France.

La marque LE KWALE COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE KWALE COMMUNICATION est expirée depuis le 26 mars 2002.


ATELIER JOYEUX S.A.R.L. - Le Plessis, 85320 ROSNAY - France


ATELIER JOYEUX - France


Inscription le 10 novembre 1998 - Rejet partiel n°266680 - Publication au BOPI 1998-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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