Déposée par voie électronique le 11 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER JHP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE MORTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER JHP domicilié(e) 87 RUE DE LA BRIERE - 44117 - SAINT-ANDRE-DES-EAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 121 763 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES SJOA, Mme. MARIE GAURIER domicilié(e) 8 RUE LINNE - 44100 - NANTES - France.
La marque LE MORTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIER JHP, SARL - 87 RUE DE LA BRIERE - 44117 - SAINT-ANDRE-DES-EAUX - France - SIREN 530121763
AVOCATS ASSOCIES SJOA, Mme. MARIE GAURIER - 8 RUE LINNE - 44100 - NANTES - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Instruments pour l'aiguisage et l'affûtage, cuirs à aiguiser, meules à aiguiser, pierres à aiguiser/à affûter ; armes blanches ; articles de coutellerie, en particulier couteaux de table, couteaux pliants, couteaux de chasse et pêche, couteaux hachoirs, poignards ; couverts de table (couteaux, fourchettes, cuillers) ;
Articles de maroquinerie, en particulier porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, étuis pour clés, sacs à dos, sacs à main, étuis en cuir pour articles de coutellerie ;
