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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER JASSY
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Les Petites Gamelles de Cannes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Petites Gamelles de Cannes
ATELIER JASSY, SAS

Numéro de dépôt :
4153242
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2025
Les Petites Gamelles de Cannes de ATELIER JASSY

Présentation de la marque Les Petites Gamelles de Cannes

Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER JASSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petites Gamelles de Cannes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER JASSY domicilié(e) 13 boulevard Montfleury - 06400 - Cannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER JASSY, Mme. sylvette leygue domicilié(e) 13 boulevard Montfleury - 06400 - Cannes - France.

La marque Les Petites Gamelles de Cannes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petites Gamelles de Cannes arrivera à expiration en date du 2 février 2025.


ATELIER JASSY, SAS - 13 boulevard Montfleury - 06400 - Cannes - France


ATELIER JASSY, Mme. sylvette leygue - 13 boulevard Montfleury - 06400 - Cannes - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Objets d'art en métaux communs ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.