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Marques déposées par Atelier I.A.A. LEGTA Les Sardières
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SARDELICES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SARDELICES
Atelier I.A.A. LEGTA Les Sardières
BLICHARZ Elise
CLAVIER Gilles
DUBUIS Aurélie
GARNIER Céline
GATEAU Fabien
GUILLAUD Cédric
LESUEUR Loïc
LUTZ Sébastien
NOSENZO Emilie
PEYRET Laure

Numéro de dépôt :
3108165
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SARDELICES

Déposée le 27 juin 2001 par Atelier I.A.A. LEGTA Les Sardières, BLICHARZ Elise, CLAVIER Gilles, DUBUIS Aurélie, GARNIER Céline, GATEAU Fabien, GUILLAUD Cédric, LESUEUR Loïc, LUTZ Sébastien, NOSENZO Emilie, PEYRET Laure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SARDELICES »

Les déposants sont Atelier I.A.A. LEGTA Les Sardières, domicilié(e) 79, Avenue de Jasseron, 01000 BOURG EN BRESSE - France, BLICHARZ Elise, domicilié(e) 6, Rue des Teinturiers, 42450 SUTY LE COMTAL - France, CLAVIER Gilles, domicilié(e) 12, Parc Plein Soleil La Bertrandière, 42580 L'ETRAT - France, DUBUIS Aurélie, domicilié(e) Le Malviret, 42460 CUINZIER - France, GARNIER Céline, domicilié(e) 17, Rue de la République, 52600 CHALINDREY - France, GATEAU Fabien, domicilié(e) Bois de la Roche, 71800 LA CLAYETTE - France, GUILLAUD Cédric, domicilié(e) 20, Route de Chartreuse, 38700 CORENC - France, LESUEUR Loïc, domicilié(e) 44, Avenue Ch. de Gaulle, 69230 ST GENIS LAVAL - France, LUTZ Sébastien, domicilié(e) 18, Rue de l'Ecole, 67270 SCHAFFHOUSE/ZORN - France, NOSENZO Emilie, domicilié(e) Château de la Nitrière, 01160 NEUVILLE SUR AIN - France, PEYRET Laure, domicilié(e) 3, Lot. Les Genets, 43330 ST FERREOL D'AURORE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER I.A.A. LEGTA Les Sardières - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Atelier I.A.A. LEGTA Les Sardières a également déposé les autres marques suivantes : LE BRESSON


Atelier I.A.A. LEGTA Les Sardières - 79, Avenue de Jasseron, 01000 BOURG EN BRESSE - France

BLICHARZ Elise - 6, Rue des Teinturiers, 42450 SUTY LE COMTAL - France

CLAVIER Gilles - 12, Parc Plein Soleil La Bertrandière, 42580 L'ETRAT - France

DUBUIS Aurélie - Le Malviret, 42460 CUINZIER - France

GARNIER Céline - 17, Rue de la République, 52600 CHALINDREY - France

GATEAU Fabien - Bois de la Roche, 71800 LA CLAYETTE - France

GUILLAUD Cédric - 20, Route de Chartreuse, 38700 CORENC - France

LESUEUR Loïc - 44, Avenue Ch. de Gaulle, 69230 ST GENIS LAVAL - France

LUTZ Sébastien - 18, Rue de l'Ecole, 67270 SCHAFFHOUSE/ZORN - France

NOSENZO Emilie - Château de la Nitrière, 01160 NEUVILLE SUR AIN - France

PEYRET Laure - 3, Lot. Les Genets, 43330 ST FERREOL D'AURORE - France


ATELIER I.A.A. LEGTA Les Sardières - France


Inscription le 12 décembre 2002 - Rejet total n°361150 - Publication au BOPI 2002-12-12

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Charcuteries, salaisons, saucisses, sau saucisson, confits, foie gras, produits fumés, conserves de viande, poissons, de crustacés, de mollusques, de gibiers de volailles, de légumes, de fruits. Confitures, gelées, marmelades, pâtes de fruit, de fruits, compote, pain, céréales, viennoiseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.