Déposée le 15 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER GILLES PERNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER GILLES PERNET domicilié(e) 28, rue de l'Eglise,25870 AUXON DESSOUS - 25870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 614 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PERNET Gilles Atelier Gilles PERNET domicilié(e) 28, rue de l'Eglise,25870 AUXON DESSOUS - 25870 - France.
La marque CHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIER GILLES PERNET SARL - 28, rue de l'Eglise,25870 AUXON DESSOUS - 25870 - France - SIREN 326614898
Monsieur PERNET Gilles Atelier Gilles PERNET - 28, rue de l'Eglise,25870 AUXON DESSOUS - 25870 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographies, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations. et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Joaillerie. Bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages. Monnaies. Objets d'art en métaux précieux. Coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux. Boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre. Portes-clefs de fantaisie. Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux. Étuis ou écrin pour l'horlogerie. Médailles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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