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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER GABRIELLE SEILLANCE
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ATELIER GABRIELLE SEILLANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATELIER GABRIELLE SEILLANCE
ATELIER GABRIELLE SEILLANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92447373
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2022

Présentation de la marque ATELIER GABRIELLE SEILLANCE

Déposée le 23 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER GABRIELLE SEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER GABRIELLE SEILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER GABRIELLE SEILLANCE domicilié(e) 6, rue du Travail - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 033 786 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ATELIER GABRIELLE SEILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATELIER GABRIELLE SEILLANCE est expirée depuis le 23 décembre 2022.


ATELIER GABRIELLE SEILLANCE, Société à responsabilité limitée - 6, rue du Travail - 67720 - HOERDT - France - SIREN 381033786


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2002 n°2228889 - Publication au BOPI 2002-10-08

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°357861 - Publication au BOPI 2002-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 8 août 2012 n°2506832 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-08

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