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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atelier FR
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ROSE ANNE DE PAMPELONNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSE ANNE DE PAMPELONNE
Atelier FR Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3565658
Date de dépôt :
31/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2018
ROSE ANNE DE PAMPELONNE de Atelier FR

Présentation de la marque ROSE ANNE DE PAMPELONNE

Déposée le 31 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atelier FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE ANNE DE PAMPELONNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atelier FR domicilié(e) 3, Boulevard de Latour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 064 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gabrielle de Sars Avocat à la Cour domicilié(e) 23, boulevard Jules Favre,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE ANNE DE PAMPELONNE est expirée depuis le 31 mars 2018.


Atelier FR Société à responsabilité limitée - 3, Boulevard de Latour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 381064625


Gabrielle de Sars Avocat à la Cour - 23, boulevard Jules Favre,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, anneaux, objets d'art en métaux précieux, bagues, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, bracelets de montres, broches, chaînes, porte-clefs de fantaisie, statues en métaux précieux, coffrets à bijoux, colliers, épingles de cravates, épingles de parure, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, figurines [statuettes] en métaux précieux, horloges, boucles d'oreilles, ornements de chapeaux en métaux précieux, ornements de vêtements en métaux précieux, parures, perles [bijouterie], strass.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles, valises, parapluies, parasols, cannes, fouets et sellerie, cartables, porte-documents, étuis pour clés [maroquinerie], fourrures [peaux d'animaux], mallettes, sacs de plage, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes [portefeuilles], sacs à main, sacs de voyage, serviettes [maroquinerie], valises, trousses de voyage [maroquinerie], sacs-housses pour vêtements pour le voyage.

Vêtements, chaussures, chapellerie, articles d'habillement, maillots de bain, peignoirs de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête [habillement], bonnets, casquettes, chapeaux, ceintures [habillement], châles, robes de chambre, chaussettes, chaussons, chaussures, chemises, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, écharpes, foulards, étoles, gants [habillement], imperméables, manteaux, jupes, pantalons, pull-overs, robes, saris, vestes, sous-vêtements, tee-shirts.