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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER ELIO
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CADREDIFFUSEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADREDIFFUSEUR
ATELIER ELIO, SARL

Numéro de dépôt :
4010804
Date de dépôt :
08/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/06/2023
CADREDIFFUSEUR de ATELIER ELIO

Présentation de la marque CADREDIFFUSEUR

Déposée le 8 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER ELIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CADREDIFFUSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER ELIO domicilié(e) 27 RUE DE LA FORGE ROYALE - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 559 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER ELIO, Mme COUTARD EVE domicilié(e) 27 RUE DE LA FORGE ROYALE - 75011 - PARIS - France.

La marque CADREDIFFUSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADREDIFFUSEUR est expirée depuis le 8 juin 2023.

ATELIER ELIO a également déposé les autres marques suivantes : CADRE-NIELSEN-DESIGN , AMBIAN , DISTRIBUTEUR NIELSEN ELIO ILE-DE-FRANCE , DIFFUSEURCADRE


ATELIER ELIO, SARL - 27 RUE DE LA FORGE ROYALE - 75011 - PARIS - France - SIREN 409559580


ATELIER ELIO, Mme COUTARD EVE - 27 RUE DE LA FORGE ROYALE - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684993 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.