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Marques déposées par ATELIER DU TOURNEFEUILLE
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GRAT *AIL*
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAT *AIL*
ATELIER DU TOURNEFEUILLE

Numéro de dépôt :
3082232
Date de dépôt :
12/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2011
GRAT *AIL* de ATELIER DU TOURNEFEUILLE

Présentation de la marque GRAT *AIL*

Déposée le 12 février 2001 par ATELIER DU TOURNEFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAT *AIL* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est ATELIER DU TOURNEFEUILLE, domicilié(e) (Société à Responsabilité Limitée), Les Landes, 24590 SAINT-GENIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque GRAT *AIL* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAT *AIL* est expirée depuis le 12 février 2011.

ATELIER DU TOURNEFEUILLE a également déposé les autres marques suivantes : RAP'TOUT


ATELIER DU TOURNEFEUILLE - (Société à Responsabilité Limitée), Les Landes, 24590 SAINT-GENIES - France


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Vaisselle non en métaux précieux.