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Marques déposées par l'association loi 1901 ATELIER DU POSSIBLE
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AP ATELIER DU POSSIBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AP ATELIER DU POSSIBLE
ATELIER DU POSSIBLE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1270362
Date de dépôt :
23/01/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/1994
AP ATELIER DU POSSIBLE de ATELIER DU POSSIBLE

Présentation de la marque AP ATELIER DU POSSIBLE

Déposée le 23 janvier 1984 par l'association loi 1901 ATELIER DU POSSIBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AP ATELIER DU POSSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ATELIER DU POSSIBLE domicilié(e) 8, avenue d'Aix, 13840 ROGNES. - France.

La marque AP ATELIER DU POSSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP ATELIER DU POSSIBLE est expirée depuis le 23 janvier 1994.


ATELIER DU POSSIBLE (Association loi 1901) - 8, avenue d'Aix, 13840 ROGNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Création théâtrale, diffusion artistique, action culturelle.