Déposée le 9 février 1998 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATELIER DU GRAND ETANG et LEGENDRE Claudie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cannamel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-14 du 3 avril 1998.
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATELIER DU GRAND ETANG domicilié(e) 12 PONT PAYET, ST BENOIT DE LA REUNION - France et LEGENDRE Claudie, domicilié(e) 12 PONT PAYET, ST BENOIT DE LA REUNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER DU GRAND ETANG EURL LEGENDRE Claudie - France.
La marque Cannamel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cannamel est expirée depuis le 9 février 2008.
ATELIER DU GRAND ETANG EURL - 12 PONT PAYET, ST BENOIT DE LA REUNION - France
LEGENDRE Claudie - 12 PONT PAYET, ST BENOIT DE LA REUNION - France - SIREN 3
ATELIER DU GRAND ETANG EURL LEGENDRE Claudie - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Epices Verreries à savoir des bouteilles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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