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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DU BAIN
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C E L I A
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C E L I A
ATELIER DU BAIN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95559045
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2015

Présentation de la marque C E L I A

Déposée le 14 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DU BAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C E L I A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DU BAIN domicilié(e) 8 route de Paris,03300 CUSSET (dossier no 2280243) - 03300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 420 431 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2280243) - 69006 - France.

La marque C E L I A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C E L I A est expirée depuis le 14 février 2015.

ATELIER DU BAIN a également déposé les autres marques suivantes : EURO SCREEN , SPRING , EASY-CLIP SYSTEM , O L B I A , ATMOBILITY , Bain douche , RELEVAGE SYSTEM 180o


ATELIER DU BAIN Société par Actions Simplifiée - 8 route de Paris,03300 CUSSET (dossier no 2280243) - 03300 - France - SIREN 975420431


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2280243) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de nature juridique n°414908 - Publication au BOPI 2005-07-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2005 n°2280243 - Publication au BOPI 2005-01-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Inscription le 12 novembre 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°208813 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370834 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 25 novembre 1996 - Rejet partiel n°209331 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 25 novembre 1996 - Rejet partiel n°209330 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 12 novembre 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°208813 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 25 novembre 1996 - Rejet partiel n°209330 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 25 novembre 1996 - Rejet partiel n°209331 - Publication au BOPI 1996-11-25

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

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