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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DU BAIN
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Bain douche
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bain douche
ATELIER DU BAIN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3472026
Date de dépôt :
28/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/12/2016
Bain douche de ATELIER DU BAIN

Présentation de la marque Bain douche

Déposée le 28 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DU BAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Bain douche »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DU BAIN domicilié(e) 8 route de Paris,03300 CUSSET - 03300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 420 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bain douche est expirée depuis le 28 décembre 2016.

ATELIER DU BAIN a également déposé les autres marques suivantes : EURO SCREEN , SPRING , EASY-CLIP SYSTEM , O L B I A , ATMOBILITY , RELEVAGE SYSTEM 180o , C E L I A


ATELIER DU BAIN Société par Actions Simplifiée - 8 route de Paris,03300 CUSSET - 03300 - France - SIREN 975420431


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528214 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Panneaux pour cabines de douche et de bain, éléments constitutifs de cabines de douche et de bain, parois de douche et de baignoire, tous ces produits étant métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires notamment écrans, parois et receveurs ; douches, garnitures de douches notamment écrans, parois et receveurs ; cabines de douche et de bain ; colonne d'hydro-massage, bains à remous, chauffe-bain.

Panneaux pour cabines de douche et de bain, éléments constitutifs de cabines de douche et de bain, parois de douche et de baignoire, parois vitrées pour cabines de douche, de bain ou de baignoire, tous ces produits n'étant pas métalliques.