Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'Atelier de Beauregard
ATELIER DES VINS DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4393392
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
l\'Atelier de Beauregard de ATELIER DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque l'Atelier de Beauregard

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'Atelier de Beauregard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DES VINS DE FRANCE domicilié(e) ZA DU ROCHEREAU - 49330 - MIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 158 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YUE XU domicilié(e) ZA DU ROCHEREAU - 49330 - MIRE - France.

La marque l'Atelier de Beauregard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Atelier de Beauregard arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.


ATELIER DES VINS DE FRANCE, SARL - ZA DU ROCHEREAU - 49330 - MIRE - France - SIREN 831158530


M. YUE XU - ZA DU ROCHEREAU - 49330 - MIRE - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.