Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATOS
ATELIER DE TRANSFORMATION OUATE DE SARTHE

Numéro de dépôt :
1238337
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2003
ATOS de ATELIER DE TRANSFORMATION OUATE DE SARTHE

Présentation de la marque ATOS

Déposée le 15 février 1983 par la société ATELIER DE TRANSFORMATION OUATE DE SARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ATELIER DE TRANSFORMATION OUATE DE SARTHE domicilié(e) Route de Vouvray, Ruffé, 72160 CONNERRE (dossier no 2014123) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 922 834 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2014123) - France.

La marque ATOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATOS est expirée depuis le 15 février 2003.


ATELIER DE TRANSFORMATION OUATE DE SARTHE - Route de Vouvray, Ruffé, 72160 CONNERRE (dossier no 2014123) - France - SIREN 320922834


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2014123) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1993 n°2014123 - Publication au BOPI 1993-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Inscription le 22 janvier 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°154698 - Publication au BOPI 1993-01-22

Papier et articles en papier;nappes en papier, papier damassé en rouleaux, napperons et serviettes en ouate de cellulose, carton et articles en carton, assiettes en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;cristal.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; couverts en plastique, verres en plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.