ATELIER DE TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES (A.T.M.P.)
Numéro de dépôt :
1307803
Date de dépôt :
02/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2005
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 mai 1985 par la société ATELIER DE TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES (A.T.M.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ATELIER DE TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES (A.T.M.P domicilié(e) Les Courtils de Sauxcelles, 91720 PRUNAY SUR ESSONNE (dossier no 2045224) - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 233 339 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER domicilié(e) (dossier no 2045224) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307803.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 mai 2005.
ATELIER DE TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES (A.T.M.P a également déposé les autres marques suivantes : MANUCUBE , MANUJET , MANUJET
ATELIER DE TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES (A.T.M.P.) - Les Courtils de Sauxcelles, 91720 PRUNAY SUR ESSONNE (dossier no 2045224) - France - SIREN 785233339
Cabinet PIERRE LOYER - (dossier no 2045224) - France
Renouvellement sans limitation le 3 mars 1995 n°2045224 - Publication au BOPI 1995-03-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40
Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°182208 - Publication au BOPI 1995-02-23
Caisses, conteneurs, récipients, emballages en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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