Marque expirée - Marque en non vigueur

FUNE GLAS
ATELIER DE TOLERIE SAINTONGEAIS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98738911
Date de dépôt :
22/06/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2018

Présentation de la marque FUNE GLAS

Déposée le 22 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DE TOLERIE SAINTONGEAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUNE GLAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DE TOLERIE SAINTONGEAIS domicilié(e) Rue des Fougères, ZI Ormeaux de Pied,17100 SAINTES (dossier no 2360101) - 17100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 001 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT CS 40009 domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX (dossier no 2360101) - 33070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUNE GLAS est expirée depuis le 22 juin 2018.


ATELIER DE TOLERIE SAINTONGEAIS Société par Actions Simplifiée - Rue des Fougères, ZI Ormeaux de Pied,17100 SAINTES (dossier no 2360101) - 17100 - France - SIREN 378001457


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT CS 40009 - 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX (dossier no 2360101) - 33070 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2360101 - Publication au BOPI 2008-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Caveaux métalliques. Cercueils et urnes funéraires métalliques. Garnitures de cercueils métalliques. Stèles et monuments funéraires métalliques. Dalles et plaques funéraires métalliques Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Caveaux non métalliques. Cercueils et urnes funéraires en pierre ou en marbre ou en granit. Stèles et monuments funéraires non métalliques. Dalles et plaques funéraires non métalliques. Produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Meubles. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières, ou en matière plastique. Meubles funéraires. Objets d'art funéraire en bois ou en matière plastique. Cercueils ; garnitures de cercueils non métalliques. Urnes funéraires non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.