ATELIER DE SEVRES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3603998
Date de dépôt :
10/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2028
Présentation de la marque L'ATELIER DE SEVRES
Déposée le 10 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DE SEVRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ATELIER DE SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-46 du 14 novembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DE SEVRES domicilié(e) 3 rue Constant Coquelin - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 425 629 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque L'ATELIER DE SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3603998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIER DE SEVRES, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 rue Constant Coquelin - 75007 - PARIS - France - SIREN 414425629
CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2018 n°2695909 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-16
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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