ARTEC
Présentation de la marque ARTEC
Déposée le 15 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atelier de Réparation de Terminaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC est expirée depuis le 15 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15