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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DE RECHERCHE ET D'INDUSTRIALISATION POUR L'AMEUBLEMENT - A.R.I.A
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KODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KODE
ATELIER DE RECHERCHE ET D'INDUSTRIALISATION POUR L'AMEUBLEMENT - A.R.I.A. - (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1293493
Date de dépôt :
19/12/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/1994

Présentation de la marque KODE

Déposée le 19 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DE RECHERCHE ET D'INDUSTRIALISATION POUR L'AMEUBLEMENT - A.R.I.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DE RECHERCHE ET D'INDUSTRIALISATION POUR L'AMEUBLEMENT - A.R.I.A domicilié(e) 31, rue Eugène Dubois, 01000 BOURG EN BRESSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUILLOT - France.

La marque KODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KODE est expirée depuis le 19 décembre 1994.


ATELIER DE RECHERCHE ET D'INDUSTRIALISATION POUR L'AMEUBLEMENT - A.R.I.A. - (S.A.R.L.) - 31, rue Eugène Dubois, 01000 BOURG EN BRESSE. - France


CABINET GUILLOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Meubles et mobilier, notamment meubles et mobilier de bureau, sièges de bureau et de détente.