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Marques déposées par ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION
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A.P.C. SUSTAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.P.C. SUSTAIN
ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION

Numéro de dépôt :
4607248
Date de dépôt :
13/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2029
A.P.C. SUSTAIN de ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION

Présentation de la marque A.P.C. SUSTAIN

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2019 par ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.P.C. SUSTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION domicilié(e) 39 - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque A.P.C. SUSTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.C. SUSTAIN arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.

ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION a également déposé les autres marques suivantes : APC , CAFE A.P.C. , A.P.C. , APC , A.P.C. , PERCEPTSTORE , A.P.C. , A.P.C.


ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION - 39 - 75006 - PARIS - France


CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Savons de toilette ; parfums ; eau de Cologne ; eau de toilette ; eau de parfum ; produits de maquillage pour le visage et pour le corps ; produits cosmétiques à usage personnel ; huiles essentielles à usage personnel ; laits, lotions, crèmes, émulsions, gels à usage cosmétique pour le visage et pour le corps ; gel douche ; déodorants à usage personnel ;

Service de vente au détail de savons de toilette, parfums, eau de Cologne, eau de toilette, eau de parfum, produits de maquillage pour le visage et pour le corps, produits cosmétiques à usage personnel, huiles essentielles à usage personnel, laits, lotions, crèmes, émulsions, gels à usage cosmétique pour le visage et pour le corps, gels douche, déodorants à usage personnel.