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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION
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A.P.C.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A.P.C.
ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3370130
Date de dépôt :
12/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2025
A.P.C. de ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION

Présentation de la marque A.P.C.

Déposée le 12 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.P.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION domicilié(e) 39 rue Madame - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 140 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque A.P.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.P.C. arrivera à expiration en date du 12 juillet 2025.

ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION a également déposé les autres marques suivantes : APC , CAFE A.P.C. , A.P.C. , APC , A.P.C. , A.P.C. SUSTAIN , PERCEPTSTORE , A.P.C.


ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION, Société par actions simplifiée - 39 rue Madame - 75006 - PARIS - France - SIREN 334140167


CASALONGA, - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Inscription le 25 mai 2010 - Changement d'adresse n°524179 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2015 n°2588164 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-29

Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778414 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir fume cigare en métaux précieux ; fume cigarettes en métaux précieux ; boucles d'oreilles en métaux précieux ; boutons de manchettes en métaux précieux ; bracelets de montres en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, chaînes (bijouterie) ; pierres précieuses ; porte clés fantaisie ; bijouterie de fantaisie ; broches (bijouterie), parures, bagues, boîtes à cigares, à cigarettes en métaux précieux ; boîtiers de montres, chronomètres, épingles de cravates, fixes cravates, montre-bracelets ; chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres, horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir bourses, portefeuilles, porte cartes, étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity case, porte documents ; malles, mallettes, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, sacs de travail, sacs à provisions, sacs de loisirs, bandoulières en cuir, sacs à main, sacs en bandoulière, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.